Déposée le 2 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIENOUCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIENOUCHE domicilié(e) Za les Pradeaux, 13850 Gréasque - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIENOUCHE Sarl - France.
La marque SEVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVAN est expirée depuis le 2 octobre 2010.
ORIENOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : BAD BABIES , EXCELSO
ORIENOUCHE Sarl - Za les Pradeaux, 13850 Gréasque - France
ORIENOUCHE Sarl - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Produits alimentaires orientaux à savoir : conserves de légumes, pâtisseries orientales, pain oriental, spécialités arméniennes à savoir : plats cuisinés destinés à l'alimentation humaine, à base de riz, de pâtes alimentaires, de pâtes, de pâtes à pain ou à base de riz, confiseries arméniennes pâtisseries arméniennes, céréales, légumes secs, fruits secs, confiseries, bonbons, chocolats, pâtisseries, confitures, miel, gelées, fruits confits, dragées, café, thé, glaces, pâtes alimentaires, olives, condiments, petit-fours - Restauration (alimentation) Hébergement temporaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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